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Dernière mise à jour : 6 octobre 2026

Éditeur du site et du logiciel Duployé

Le site duploye.fr et le logiciel Duployé (ci-après « le Service ») sont édités par :

Thibault MARTINET, entrepreneur individuel (EI), exerçant sous le nom commercial APUS Digital

• Adresse : Lot B, 27 B route de Labrousse, 33250 Saint-Sauveur
• SIREN : 995 236 569 · SIRET : 995 236 569 00019
• Inscrit au Registre national des entreprises (RNE)
• TVA : TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts
• Téléphone : 06 37 90 75 43
• Courriel : contact@duploye.fr

Directeur de la publication : Thibault MARTINET.

Hébergement

Le site et le Service sont hébergés par :

OVH SAS, société par actions simplifiée au capital de 50 000 000 €, immatriculée au RCS de Lille Métropole sous le numéro 424 761 419, dont le siège est situé 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France. Téléphone : +33 9 72 10 10 07.

Les données du Service sont hébergées dans un centre de données situé en France.

Propriété intellectuelle

Duployé est une marque déposée à l'Institut national de la propriété industrielle (INPI) sous le numéro 5304905.

• Le logiciel, le site, leur structure, leurs textes, leurs logos et leurs éléments graphiques sont la propriété exclusive de l'éditeur ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation.
• Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants et L. 716-4 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les contenus que les utilisateurs déposent ou produisent avec le Service (enregistrements, transcriptions, comptes rendus, procès-verbaux) restent leur propriété, dans les conditions prévues par les Conditions générales d'utilisation.

Signaler un contenu illicite

Conformément à l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique et au règlement (UE) 2022/2065 sur les services numériques, toute personne peut signaler un contenu qu'elle estime illicite et hébergé par le Service. Écrivez à signalement@duploye.fr en indiquant :

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• la description du contenu et sa localisation précise ;
• les motifs pour lesquels vous le jugez illicite.

Point de contact unique, pour les autorités comme pour les utilisateurs (articles 11 et 12 du règlement sur les services numériques) : contact@duploye.fr, en français ou en anglais.

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Le traitement des données personnelles est décrit dans la Politique de confidentialité. Le site n'utilise que des cookies strictement nécessaires à son fonctionnement, décrits dans la même politique.

Médiation de la consommation

Les consommateurs peuvent recourir gratuitement au médiateur de la consommation désigné dans les Conditions générales de vente.

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