Sous-traitants ultérieurs

Prestataires qui traitent des données pour le compte de Duployé, avec la localisation des données. Tout ajout ou remplacement est annoncé par courriel et sur cette page trente jours à l’avance (contrat de sous-traitance, article 6).

Prestataire	Rôle	Localisation des données	Encadrement
OVH SAS (France)	Hébergement du Service, stockage des enregistrements et des copies d’écoute (chiffrés)	France (Strasbourg)	Union européenne — contrat de sous-traitance OVHcloud
Scaleway SAS (France)	Stockage des sauvegardes chiffrées	France (Paris)	Union européenne
SMTP2GO	Envoi des courriels liés au compte	Union européenne (serveurs européens, configuration à vérifier)	Contrat de sous-traitance SMTP2GO ; société mère en Nouvelle-Zélande, pays bénéficiant d’une décision d’adéquation (à vérifier)
Anthropic PBC (États-Unis)	Traitement automatisé du texte : nettoyage de la transcription, rédaction du document, extraction des votes	États-Unis	Clauses contractuelles types (modules 2 et 3) ; aucune utilisation des contenus pour l’entraînement des modèles

La société Stripe traite les données de paiement en qualité de responsable de traitement distinct. La transcription et la séparation des voix sont calculées sur les serveurs de Duployé, sans tiers.