Conseils communautaires, comités syndicaux, bureaux et commissions
Le conseil communautaire et le comité syndical suivent les règles du conseil municipal pour leur procès-verbal : le modèle fourni en porte les mêmes parties, avec les délégués, leurs suppléances et leurs pouvoirs. Pour un syndicat mixte ouvert, vérifiez vos statuts : le modèle se duplique et s’ajuste.
Bureaux et commissions ont leur propre modèle de compte rendu, centré sur les avis rendus et les suites à donner. Une formule Équipe ou Collectivité réunit plusieurs comptes : secrétariat, direction générale, élus relecteurs.