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Modèles · Comité social territorial

Modèle de procès-verbal de comité social territorial

Gratuit, au format Word, sans inscription.

Ce que contient ce modèle

  1. Séance : Collectivité, instance ou formation spécialisée, date, lieu, présidence, secrétaire et secrétaire adjoint.
  2. Présents et quorum : Représentants de la collectivité, représentants du personnel titulaires et suppléants, experts, absents ; quorum constaté.
  3. Ordre du jour : Liste numérotée des points inscrits.
  4. Approbation du procès-verbal précédent : Observations éventuelles et résultat.
  5. Consultations et avis : Pour chaque point : exposé, questions, réponses, vote et avis rendu.
  6. Déclarations : Déclarations des représentants, rapportées fidèlement.
  7. Informations et questions diverses : Informations données et questions posées en fin de séance.
  8. Clôture : Heure de clôture. Signataires : président, secrétaire et secrétaire adjoint.

Vos statuts, votre règlement intérieur ou les textes propres à votre instance priment : vérifiez qu’ils ne demandent pas d’autres mentions.

Le document rédigé depuis l’enregistrement

Posez un ordinateur ou un téléphone sur la table et enregistrez la réunion. Duployé la transcrit, reconnaît qui parle et rédige ce document en suivant ces parties. Vous relisez en écoutant le passage de chaque phrase, puis vous exportez en Word ou en PDF.

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