Ce que contient ce modèle
- Ouverture de la séance : Date et heure d’ouverture, lieu de la séance, collectivité et instance. Mentionner la date de convocation si elle est citée.
- Présidence : Nom et qualité de la personne qui préside la séance.
- Membres présents, représentés et absents : Liste des membres présents, des membres absents excusés ou non, et des pouvoirs (membre représenté par tel autre).
- Quorum : Nombre de membres présents rapporté à l’effectif, et constat que le quorum est atteint ou non.
- Secrétaire de séance : Nom du membre désigné comme secrétaire de séance.
- Ordre du jour : Liste numérotée des points inscrits à l’ordre du jour.
- Approbation du procès-verbal précédent : Si la séance précédente est soumise à approbation : observations éventuelles et résultat.
- Délibérations et rapports : Pour chaque point, dans l’ordre : intitulé, rapporteur, exposé, teneur des discussions, demandes de scrutin particulier, résultat du vote (pour, contre, abstentions). Pour un scrutin public : nom des votants et sens de leur vote.
- Questions diverses et informations : Questions orales, informations du maire, décisions prises par délégation si elles sont annoncées.
- Clôture : Heure de levée de la séance si elle est annoncée.
Vos statuts, votre règlement intérieur ou les textes propres à votre instance priment : vérifiez qu’ils ne demandent pas d’autres mentions.
Le document rédigé depuis l’enregistrement
Posez un ordinateur ou un téléphone sur la table et enregistrez la réunion. Duployé la transcrit, reconnaît qui parle et rédige ce document en suivant ces parties. Vous relisez en écoutant le passage de chaque phrase, puis vous exportez en Word ou en PDF.
Pour aller plus loin : Le procès-verbal du conseil municipal.