Ce que contient ce modèle
- Ouverture de la séance : Date et heure d’ouverture, lieu, établissement et instance.
- Présidence : Nom et qualité de la personne qui préside.
- Délégués présents, suppléés, représentés et absents : Délégués présents (avec leur commune ou membre), suppléances, pouvoirs, absents.
- Quorum : Nombre de délégués présents rapporté à l’effectif, quorum atteint ou non.
- Secrétaire de séance : Nom du délégué désigné secrétaire de séance.
- Ordre du jour : Liste numérotée des points inscrits.
- Délibérations et rapports : Pour chaque point : intitulé, rapporteur, exposé, teneur des discussions, demandes de scrutin particulier, résultat du vote ; nom des votants et sens de leur vote pour un scrutin public.
- Questions diverses : Questions et informations diverses.
- Clôture : Heure de levée de la séance si elle est annoncée.
Vos statuts, votre règlement intérieur ou les textes propres à votre instance priment : vérifiez qu’ils ne demandent pas d’autres mentions.
Le document rédigé depuis l’enregistrement
Posez un ordinateur ou un téléphone sur la table et enregistrez la réunion. Duployé la transcrit, reconnaît qui parle et rédige ce document en suivant ces parties. Vous relisez en écoutant le passage de chaque phrase, puis vous exportez en Word ou en PDF.