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Modèles · Commission d’appel d’offres

Modèle de procès-verbal de commission d’appel d’offres

Gratuit, au format Word, sans inscription.

Ce que contient ce modèle

  1. Séance : Acheteur, objet et référence du marché, procédure, date, heure, lieu, présidence.
  2. Membres et quorum : Membres à voix délibérative présents, suppléants, absents ; personnes à voix consultative ; quorum constaté.
  3. Plis reçus : Tableau : candidat, date de réception, recevabilité, montant de l’offre s’il est annoncé.
  4. Analyse des offres : Critères et pondération annoncés, notes et classement présentés, questions et observations des membres.
  5. Décision : Offre retenue ou motif de l’absence d’attribution, résultat du vote s’il y en a un.
  6. Suites : Négociations, compléments demandés, information des candidats.
  7. Clôture : Heure de clôture et signataires.

Vos statuts, votre règlement intérieur ou les textes propres à votre instance priment : vérifiez qu’ils ne demandent pas d’autres mentions.

Le document rédigé depuis l’enregistrement

Posez un ordinateur ou un téléphone sur la table et enregistrez la réunion. Duployé la transcrit, reconnaît qui parle et rédige ce document en suivant ces parties. Vous relisez en écoutant le passage de chaque phrase, puis vous exportez en Word ou en PDF.

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