Ce que contient ce modèle
- Réunion : Date, lieu, nature de la réunion (ordinaire, extraordinaire), présidence.
- Présents : Président et personnes qui l’assistent, membres titulaires et suppléants présents, représentants syndicaux, invités.
- Ordre du jour : Points inscrits.
- Informations, consultations et avis : Pour chaque point : information donnée par l’employeur, questions des élus, réponses, avis rendu par le comité.
- Votes : Résultat de chaque vote (pour, contre, abstentions), avec les votants s’ils sont nommés.
- Déclarations : Déclarations des élus ou des organisations syndicales, rapportées fidèlement.
Vos statuts, votre règlement intérieur ou les textes propres à votre instance priment : vérifiez qu’ils ne demandent pas d’autres mentions.
Le document rédigé depuis l’enregistrement
Posez un ordinateur ou un téléphone sur la table et enregistrez la réunion. Duployé la transcrit, reconnaît qui parle et rédige ce document en suivant ces parties. Vous relisez en écoutant le passage de chaque phrase, puis vous exportez en Word ou en PDF.
Pour aller plus loin : Le procès-verbal de réunion du CSE.