Modèle de procès-verbal de conseil de surveillance

Ce que contient ce modèle

1. Séance : Société, forme, capital, siège, date, heure, lieu, présidence.
2. Présences et quorum : Membres présents, excusés, absents ; membres du directoire et autres personnes présentes ; quorum constaté.
3. Ordre du jour : Liste numérotée des points inscrits.
4. Rapport du directoire : Activité, comptes, questions posées.
5. Débats : Résumé des débats, point par point.
6. Décisions : Objet de chaque décision ou autorisation et résultat du vote.
7. Clôture : Heure de clôture et signataires.

Vos statuts, votre règlement intérieur ou les textes propres à votre instance priment : vérifiez qu’ils ne demandent pas d’autres mentions.

Le document rédigé depuis l’enregistrement

Posez un ordinateur ou un téléphone sur la table et enregistrez la réunion. Duployé la transcrit, reconnaît qui parle et rédige ce document en suivant ces parties. Vous relisez en écoutant le passage de chaque phrase, puis vous exportez en Word ou en PDF.

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